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Marques déposées par monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND
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LES CLOUS DE NIMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CLOUS DE NIMES
Monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND

Numéro de dépôt :
1344041
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2006

Présentation de la marque LES CLOUS DE NIMES

Déposée le 24 février 1986 par monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CLOUS DE NIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND domicilié(e) 20 boulevard Victor Hugo, 30000 NIMES (dossier no 2063745) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2063745) - France.

La marque LES CLOUS DE NIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLOUS DE NIMES est expirée depuis le 24 février 2006.

Gérard MOYNE-BRESSAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FRUIT DEFENDU


Monsieur Gérard MOYNE-BRESSAND - 20 boulevard Victor Hugo, 30000 NIMES (dossier no 2063745) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2063745) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 1996 n°2063745 - Publication au BOPI 1996-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.